Séance du 14 janvier 2008
Excusés : Alain MONTLAHUC, Guy AMIR.
Secrétaire de séance : Guy JUILLAN
Ordre du jour :
-Travaux salle polyvalente
-Questions diverses
La séance d'aujourd'hui est dédiée
à la mémoire de Guy MONTLAHUC, décédé
ce jour suite à une longue maladie. Son souvenir restera
bien vivant dans la commune dont il fut le premier magistrat durant
deux mandats consécutifs. Il fut à l'origine de nombreuses
réalisations dont profitent tous les habitants aujourd'hui
(adduction d'eau, ramassage des ordures) et autres projets en étude
qui ont abouti avec les municipalités suivantes.
TRAVAUX SALLE POLYVALENTE
Madame le Maire rappelle le projet de construction
et aménagement d'un espace polyvalent rural et présente
le projet de consultation des entreprises (D.C.E.) élaboré
par M. Roland CORDET, architecte. Après consultation, le
Conseil Municipal :
1°-approuve le D.C.E.,
2°-prévoit que la consultation
des entreprises se fera par appel d'offres ouvert, l'avis d'appel
à la concurrence sera fait semaine 4, les candidats disposeront
de 21 jours suivant l'annonce pour soumissionner.
3°-décide de constituer la Commission
d'Appel d'Offre de la façon suivante :
- Présidente : Josette BERAUD,
- Suppléant : Guy AMIR,
- 3 membres titulaires : Joël BRUNEL, Patrick BERNARD, Béatrice
LOUIS,
- 3 membres suppléants : Francis BESSON, Yvette MANCIP, Guy
JUILLAN.
- Invités à participer :
. Bernard MOUTON, comptable public ou son représentant,
. la Direction Générale de la Concurrence,
de la Consommation et de la Répression des Fraudes (DGCCRF).
- Assisteront également en tant que membre à voix
consultative et à titre de personne qualifiée :
. Roland CORDET, architecte,
. Alpes Contrôles Coordination Sécurité,
chargé du contrôle et de la sécurité
des travaux,
. la secrétaire de mairie chargée de rédiger
le compte-rendu.
4°-donne mandat au Maire pour signer les
marchés, toute pièce et prendre toute décision
afin de mener à bien ces opérations.
QUESTIONS DIVERSES
Grève :
L'inspection d'Académie propose aux communes
la possibilité de mettre en place un service minimum en cas
de grève des instituteurs, moyennant une participation de
90 €.
Refus du Conseil Municipal de mettre en place ce
service.
Poste psychologue scolaire :
Madame le Maire rappelle au conseil municipal la
création d'un poste de psychologue scolaire par l'Inspecteur
d'Académie de la Drôme qui intervient sur notre canton.
Afin de faire fonctionner le Centre Médico-Scolaire, un investissement
de 4 500 € est nécessaire. Ce montant sera réparti
au prorata du nombre d'enfants scolarisés, soit pour notre
commune, 27 €. Il sera versé à la commune de
Pierrelatte chargée d'effectuer les achats.
Accord du Conseil Municipal.
Ordures ménagères :
Un nouveau contrat va être signé avec
une nouvelle société par le S.A.P.G. pour les communes
qui ont transféré la compétence, pour une durée
de 3 ans. Le montant de la redevance sera pour 2008 (facturation
janvier 2009) de 112,50 € par foyer au lieu de 135 €,
avec 2 ramassages par semaine toutes les vacances scolaires (été,
Toussaint, Noël, février et Pâques). Mme le Maire
va demander les conditions pour 2 ramassages par semaine toute l'année.
La séance est levée à 19 h 20.
Les Conseillers Municipaux. Le Maire.
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