Séance du 12 Juin 2006
Excusée : Béatrice LOUIS
Secrétaire de séance : Guy JUILLAN
Ordre du jour :
-Achat Véhicule Mairie
-Emprunts
-Urbanisme
-Questions diverses
Véhicule Mairie
Il est prévu d'acquérir comme nouveau
véhicule de service un fourgon de marque Peugeot avec porte
latérale, occasion fournie par le Garage BESSON. Ce véhicule
est en bon état, année 2000. Une révision complète
sera effectuée ainsi que le changement de la courroie de
distribution et 2 pneus. Le coût total sera de 8 500 €
T.T.C.
Le C.M donne son accord pour cet achat.
Emprunts
La Caisse d'Epargne et le Crédit Agricole
ont été contactés pour établir des propositions
de prêts pour :
-l'achat du véhicule pour 8 000 €
-l'acquisition du terrain extension du cimetière et les honoraires
d'architecte rénovation salle communale pour 15 000 €
Les propositions sont les suivantes :
-achat de véhicule
CRCA : 4.03% prêt sur 7 ans
C E: 3.95 % prêt sur 5 ans
La Caisse d'Epargne est retenue.
-Terrain cimetière et honoraires architecte
CRCA : 4.28 % prêt sur 12 ans
CE : 4.16 % prêt sur 12 ans
La Caisse d'Epargne est retenue.
Après réflexion, le Conseil Municipal
décide de réaliser les 2 emprunts auprès de
la Caisse d'Epargne et donne tout pouvoir à Madame le Maire
pour signer les contrats de prêts.
Urbanisme
PC 26 192 05 P 003 M et Mme METZLER David
Suite au 3ème refus de permis, les propriétaires
du terrain décident de présenter un recours gracieux
auprès de Monsieur le Préfet.
Le Conseil Municipal renouvelle son avis favorable.
Numérisation du cadastre
Madame le Maire informe qu'afin de procéder
à la numérisation du cadastre par l'intermédiaire
du SAPG, il y a lieu de signer une convention avec la Direction
Générale des Impôts ( DGI).
Accord du Conseil Municipal.
Questions diverses
Dons:
Sur proposition de Madame le Maire, le Conseil Municipal
décide d'accepter les dons faits à la commune de manière
générale.
Association Vivre et Travailler le long de nos cours d'eau :
Le Conseil Municipal est favorable à l'adhésion
de la commune à l' Association de communes Vivre et Travailler
le long de nos cours d'eau qui s'est créée en Mairie
de Vaison la Romaine dans le cadre de l'élaboration du P.P.R.I.
Maison de la Lance :
Le Conseil Municipal décide de ne pas subventionner
cette structure.
La séance est levée à 20h10.
Les Conseillers Municipaux. Le Maire.
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Flavien
est né le 8 mai 2006 au foyer de Florence Perret et Nicolas
Charroin.