A m i c a l e    M o n t b r i s o n n a i s e    -    26770 MONTBRISON ( Drôme Provençale )

Au sommaire :

 

- Conseil municipal du 19 mars 2009
- Conseil municipal du 26 mars 2009
- Commémoration 8 mai
- Association St Blaise
- Amicale Montbrisonnaise
- MACT

MEMENTO

- Vendredi 8 mai : Victoire 1945 - Commémoration au monument, Concert à l'église

- Jeudi 21 mai : Ascension

- Dimanche 31 mai : Pentecôte

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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 19 mars 2009

Absents : Béatrice LOUIS, Patrick BERNARD

Secrétaire de séance : Sylvain BARJAVEL

Ordre du jour :
-Urbanisme
-Subvention Prévigrêle
-Budget 2009
-SMBVL
-Questions diverses

 

URBANISME

Demande de permis de construire
M. Mme METZLER David - Les Clots N° 26 192 09 N 0002
Projet de construction d'une habitation individuelle et d'un local professionnel
Avis favorable du Conseil Municipal

 

SUBVENTION PREVIGRÊLE

La subvention allouée par la commune pour le poste de prévention de la grêle est reconduit cette année pour un montant de 677.10 €

 

TRAVAUX SALLE DES FÊTES

Le maçon qui devait effectuer les travaux de la salle des fêtes a cessé son activité.
La commune a la possibilité de proposer le chantier à une entreprise qui avait déjà soumissionné pour l'appel d'offre initial.
Une autre entreprise s'est portée candidate auprès de l'architecte et va proposer un devis.
Le Conseil Municipal décide donc d'attendre cette troisième proposition avant de prendre une décision.

 

BUDGET 2009

Budget Service EAU :

Madame le Maire a présenté le compte administratif 2008 dans un premier temps avant de proposer un budget prévisionnel pour 2009.

Budget commune :

Après examen du compte administratif 2008, Madame le Maire a présenté le budget prévisionnel 2009.

Après débat, ces budgets sont acceptés. Ils seront votés lors du Conseil du 26 Mars 2009.

En investissement on retrouve les travaux de la salle des fêtes et il est décidé de mettre un peu plus de crédits pour la voirie compte tenu de l'état des chemins qui se sont particulièrement dégradés cet hiver.

 

SMBVL

M. Marc DESCOUR a demandé à être démis de sa fonction de Délégué du Conseil Municipal au SIAB Lez et souhaite que cette démission prenne effet le 31 Mars 2009 à 21 h 30.

Il compte également laisser la Présidence de ce Syndicat à l'issue de la réunion du bureau en date du 31 Mars 2009.

Le Conseil Municipal procède donc à la nomination de ses représentants auprès du SIAB Lez.

Sont nommés Délégués :
- titulaire : M. David METZLER
- suppléants : Mme Myriam JARDIN, M. René BRUN

 

QUESTIONS DIVERSES

Suite à l'intervention de la Sté J P Energie Environnement venue présenter un projet de ferme photovoltaïque sur la commune, quartier Suzaud, le Conseil Municipal a donné son accord pour le lancement de l'étude de faisabilité du projet, étant donné que l'implantation potentielle ne produira pas de nuisance sonore, visuelle, pollution, odeur et que les parcelles concernées ne sont pas agricoles.

 

La séance est levée.

Les Conseillers Municipaux. Le Maire.

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 26 mars 2009


Absent : Patrick BERNARD

Secrétaire de séance : Sylvain BARJAVEL

Excusés : Patrick TUTON, Maxime LAURENT

Ordre du jour :
-Approbation des comptes administratifs 2008
-Vote des budgets 2009
-Convention pour versement anticipé du FCTVA
-Voirie 2009
-Questions diverses

 

VOTE DES COMPTES ADMINISTRATIFS 2008

1) Budget communal :

Il présente un résultat de fonctionnement positif de 59 577.63 € qui sera reporté en fonctionnement au budget 2009 pour 21 023.85 € et couvrira le besoin de financement d'investissement de 38 553.78 €

 

2) Budget Eau :

Il présente un résultat de fonctionnement négatif de 470.36 € qui sera reporté en fonctionnement au budget 2009.

Le solde d'exécution d'investissement est positif pour un montant de 12 470.71 €

 

Les comptes administratifs 2008 sont approuvés à l'unanimité par le Conseil Municipal.

 

VOTE DES BUDGETS 2009 :

1) Budget communal :

Les recettes et les dépenses sont équilibrées :

Fonctionnement équilibré à 204 684.00 €

Investissement équilibré à 464 121.00 €

 

2) Budget Eau :

Les recettes et les dépenses sont équilibrées :

Fonctionnement équilibré à 34 170.00 €

Investissement équilibré à 24 013.00 €

 

Taux des 4 taxes :

Afin de ne pas alourdir auprès des contribuables les effets de la crise et compte tenu de l'équilibre des comptes de la commune, le Conseil Municipal a voté ce budget sans augmentation des taxes communales.

Les taux sont donc maintenus :
- taxe d'habitation 6,87 %
- taxe foncière (bâti) 13,49 %
- taxe foncière (non bâti) 46,27 %
- taxe professionnelle 15,09 %

 

Emprunt :

Du fait du retard des travaux de la salle communale, l'emprunt prévu pour financer la part communale n'a pas été réalisé en 2008, il est donc reporté en 2009.

 

Les budgets sont équilibrés et votés à l'unanimité par le Conseil Municipal.

 

CONVENTION POUR VERSEMENT ANTICIPE DU FCTVA

Dans le cadre des mesures de relance de l'économie votées par l'Etat, la commune a la possibilité de demander cette année le remboursement anticipé de la T.V.A. sur les travaux qu'elle s'engage à réaliser en 2009 (TVA récupérable dès 2010)

Cette réduction de délai permettrait de diminuer la durée du remboursement à court terme nécessaire pour financer la T.V.A. sur les travaux de la salle des fêtes notamment et donc de réaliser une économie sur les intérêts.

Le Conseil Municipal est favorable à cette option.

 

VOIRIE : Programme 2009

Les devis ont été établis avec le concours de la D.D.E. Ils représentent plusieurs sections de chemins répartis sur la commune.
- Chemin du captage (section 3 - Du pont au captage) 6 530.00 €
- Chemin de Barjavel 949.00 €
- Chemin du lavoir 3 300.00 €
- Chemin de l'Aurou 3 310.00 €
- Chemin Peageon 2 076.00 €
- Chemin des Plans 6 680.00 €
- Chemin des Bories 3 523.50 €
- Chemin des Gailes (section 1 - Hameau Vieux Village) 2 042.50 €
- Chemin des Gailes (section 2 - Des Olivières au village) 1 812.00 €
soit un total de 30 223.00 €

En outre, le personnel municipal repassera tous les autres chemins afin de procéder au rebouchage en enrobé des trous qui se sont formés suite aux pluies de l'hiver, dès que le temps le permettra, l'emploi de l'enrobé ne peut se faire qu'à une certaine température.

 

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

Après réflexion, le Conseil Municipal a décidé de répartir les subventions 2009 aux associations de la façon suivante :
- Amicale du Personnel communal 124.00 €
- Amicale des Pompiers 50.00 €
- Amicale Montbrisonnaise 800.00 €
- Association M A C T Archéologie 155.00 €
- Club InterAge (155 € pour l'association + 695 € pour la gestion des cadeaux de Noël aux anciens) 850.00€
- FDGDON (lutte contre la Flavescence dorée) 677.00 €
- Cyclos Grignanais 155.00 €
- OCCE Noël Ecole 100.00 €
- OCCE Voyage scolaire 310.00 €
- Prévigrêle 677.10 €
- Association St Blaise 155.00 €
- Sporting Club Montbrisonnais 200.00 €
- Association Mémoire Agricole du Pays de Grignan 100.00 €
- Sté Sauvegarde des Monuments Anciens 80.00 €
- Association Nationale des Elus du Vin (ANEV) 50,00 €

 

QUESTIONS DIVERSES

Ecole :

En concertation avec le Conseil Municipal du Pègue concernant la participation de la Commune de Valréas ou autre commune, aux frais de scolarité de leurs enfants fréquentant l'école (Montbrison ou Le Pègue), le Conseil Municipal décide d'appliquer la même méthode de calcul que pour ceux de la Roche, à savoir : pour chaque enfant 75% du coût par enfant calculé chaque année.

Rappel : aucun enfant de communes extérieures n'est admis à l'école sans dérogation du Maire de la commune d'où il vient.

 

La séance est levée.

Les Conseillers Municipaux. Le Maire.

COMMÉMORATION DU 8 MAI

La commémoration du 08 mai 1945 aura lieu le
VENDREDI 08 MAI 2009 à 11 h 30
au monument aux morts, au cimetière.
Elle sera suivie d'un vin d'honneur en mairie.

ASSOCIATION ST BLAISE (RAPPEL)

CONCERT - DUO DE GUITARES
Brigitte REPITON - Bernard PIRIS
ÉGLISE SAINT BLAISE
MONTBRISON sur LEZ
Vendredi 8 MAI 2009 - 21 h

AMICALE MONTBRISONNAISE - CLUB LA SOULEÏADO

Voyage

 

En collaboration avec le club " La Souleïado " et celui du 3ème âge de La Roche Saint Secret, l'Amicale organise le dimanche 14 juin un voyage à l'île des Embiez.

Départ le matin à 5h40 de La Roche et à 6 h de Montbrison ( jeu de boules de la commune), en direction d'Aix en Provence et Le Brusc. Traversée en bateau à 10h30 jusqu'à l'île des Embiez

Tour de l'île en petit train touristique où vous découvrirez les 95 hectares de pinède et de garrigue pour le plaisir des yeux.

Déjeuner avec un menu provençal.

L'après-midi, visite de l'aquarium et du musée de l'institut océanographique. Vous découvrirez les espèces colorées des fonds méditerranéens qui n'ont rien à envier à leurs cousins des mers chaudes.

Retour en bateau jusqu'à Brusc à 16 h puis continuation en autocar jusqu'à Montbrison et La Roche.

Le voyage est réservé en priorité aux Montbrisonnais (es) et aux membres de La Souleïado au prix préférentiel de 35 € par personne.

Réservations souhaitées pour le 21 mai. A partir de cette date, s'il reste des places, elles seront proposées à d'autres personnes au prix normal de 70 €.

 

Au menu
Saladier d'anchoïade
Civet de porcelet aux penne rigate
Dessert du jour
¼ l de vin
Café

 

Renseignements et réservations chez : Eliane Brunet 04-75-53-57-11 ou Jean-Marie Leleux 04-75-53-98-37


MACT

CHANGEMENT DE DATE

 

Assemblée Générale M.A.C.T

PAR SUITE DE MANIFESTATION NATIONALE " NUIT DES MUSEES ",
L'ASSEMBLEE GENERALE DE NOTRE ASSOCIATION SE TIENDRA AU PRIEURE LE SAMEDI 6 JUIN 2009

au lieu du samedi 16 mai précédemment annoncé. Les horaires inchangés.

Réservation pour le repas à renvoyer pour le vendredi 29 mai dernier délai.

Ce repas sera gratuit pour les membres de l'association à jour de leur cotisation 2008.

Nous vous prions de nous excuser pour ce changement de date.

N'oubliez pas de visiter les musées de la région le 16 mai

 

Voir programme inchangé dans le Petit Journal du mois d'avril