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Séance
du 26 octobre 2010
Excusés : Patrick
BERNARD, Nicolas CHARROIN, Patrick TUTON
Secrétaire de séance :
Sylvain BARJAVEL
Ordre du jour :
- Programme voirie 2011
- Projet travaux école 2011
- Convention C.C.P.G. – SIVOS
- Urbanisme
- Questions diverses
Programme Voirie 2011
La préparation du programme de voirie pour l’année
2011 a été une nouvelle fois reportée, suite au retard dans la mise
en exécution des travaux de voirie prévus pour
cette année.
Le Conseil Municipal décide de reporter la
préparation au prochain conseil.
Projet travaux Ecole
Les travaux concernent essentiellement la
menuiserie, c’est-à-dire les fenêtres situées dans le couloir de
l’école
ainsi que dans les toilettes extérieures.
Un devis a été demandé ; son montant s’élève à 5
736 € T.T.C
Parmi les projets de travaux, figure également le
renouvellement de la peinture sur la façade Sud
pour un montant de 1 200 € environ.
Une demande de subvention sera faite auprès du
Conseil Général pour l’année 2011.
Convention CCPG SIVOS
Le SIVOS (Syndicat intercommunal de transport
scolaire), doit voir ses statuts modifiés pour permettre
aux enfants de l’intercommunalité de bénéficier du
transport vers les bases de loisirs de Grignan ou Valréas pendant
l’été.
Une convention a donc été proposée au conseil
municipal qui a répondu favorablement à la demande.
Urbanisme
Déchetterie :
Suite aux démarches entamées par la Communauté de
Communes pour étudier la réalisation d’une déchetterie sur
Montbrison,
route de Nyons, le Conseil Municipal a débattu et
a donné un avis défavorable à la majorité sur ce projet.
Permis de construire :
PC 26 192 10 N0002 – SCI La Bastide de
Montbrison – SEIMBILLE Yves-Alain
Parcelles B 634 635 638 640 quartier Chatelard
Construction d’une habitation avec abri-jardin,
atelier/local technique et piscine.
Avis favorable du conseil municipal.
Questions diverses
Salle des fêtes :
Les travaux sont désormais finis.
Il reste cependant une visite de la commission de
sécurité à réaliser pour valider l’utilisation de la salle.
Cette visite est prévue en août.
Concernant l’assainissement de la salle des fêtes,
le SPANC a émis un avis favorable pour la conformité
mais il faut verrouiller les tampons d’accès des
fosses et clôturer la zone.
Assurance risques statutaires :
Après la mise en concurrence du contrat groupe «
assurance risques statutaires » la CNP a fait la meilleure
proposition.
Après examen, le Conseil Municipal décide
d’adhérer à la CNP pour :
- le personnel titulaire affilié à la CNRACL :
taux 4.10 %
- le personnel non affilié à la CNRACL : taux 0.90
%
Contrat de 4 ans à compter du 1 janvier 2011.
Personnel communal :
Afin de pouvoir joindre l’agent technique à tout
moment, il est proposé de le doter d’un téléphone portable avec
forfait mini.
Avis favorable.
Dépliant touristique :
Après examen par le Conseil il est décidé de
retenir la couverture n° 3.
Cantine scolaire :
Il est nécessaire de changer le meuble de
rangement de la vaisselle de la cantine.
Avis favorable.
Sécurité au travail :
Suite au rapport du Centre de Gestion, une liste
d’actions à mener a été établie avec un calendrier de réalisations
sur 3 ans.
Validation par le Conseil Municipal .
La séance est levée.
Les Conseillers Municipaux. Le Maire.
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